Deux pays peuvent regarder différemment le même revenu.
Un salaire, un dividende ou une plus-value peuvent être imposés dans plusieurs pays, selon les conventions fiscales et les règles locales.
Expertises · 06
International
& expatriation
Changer de pays ne signifie pas repartir
de zéro patrimonialement.
Un départ à l’étranger, une période d’expatriation ou un retour en France peuvent modifier le cadre fiscal, juridique et patrimonial dans lequel sont détenus les actifs.
Résidence fiscale, investissements, immobilier, revenus, protection de la famille et transmission doivent alors être regardés à travers plusieurs juridictions.
Patrimoine international
Un patrimoine peut traverser plusieurs frontières
sans jamais former plusieurs patrimoines.
Résidence, revenus, investissements, immobilier et famille peuvent être répartis entre plusieurs pays.
L’enjeu consiste alors à comprendre comment ces différentes dimensions s’articulent.
RÉSIDENCE
Où vit la personne et
dans quel cadre fiscal ?
IMMOBILIER
Dans quel pays sont situés
les biens.
REVENUS
Dans quel pays les revenus
sont-ils générés ?
INVESTISSEMENTS
Où sont détenus
les actifs financiers.
FAMILLE
Où vivent conjoint, enfants
et futurs bénéficiaires.
Le temps de l’expatriation
Les décisions ne sont pas les mêmes avant le départ,
pendant l’expatriation et au retour.
Une mobilité internationale se prépare dans le temps. Certaines décisions doivent être examinées
avant le changement de résidence, d’autres pendant la période passée à l’étranger, puis à nouveau lors d’un retour en France.
Ce qui change vraiment
Un patrimoine international crée des situations spécifiques.
Au-delà des opportunités, trois points méritent une attention particulière.
Un placement pertinent en France peut ne plus l’être à l’étranger.
Certaines enveloppes ou produits peuvent être moins adaptés, voire inaccessibles, selon le pays de résidence et sa réglementation.
La famille peut créer elle-même une dimension internationale.
Conjoint, enfants, héritiers, biens ou succession peuvent relever de plusieurs juridictions, avec des règles différentes.
À l’international, le patrimoine ne change pas nécessairement.
Les règles autour de lui, si.
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